Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPS - Pour une Écologie Populaire et Sociale
Monsieur Jean Lafont
Monsieur Roger Winterhalter
Monsieur Christian Sunt
Monsieur Patrick Farbiarz
Monsieur Paul Poulain
Madame Elise Lowy

Numéro de dépôt :
4621102
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
PEPS - Pour une Écologie Populaire et Sociale de Jean Lafont

Présentation de la marque PEPS - Pour une Écologie Populaire et Sociale

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par monsieur Jean Lafont, monsieur Roger Winterhalter, monsieur Christian Sunt, monsieur Patrick Farbiarz, monsieur Paul Poulain, madame Elise Lowy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPS - Pour une Écologie Populaire et Sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Les déposants sont monsieur Jean Lafont domicilié(e) 58 Rue Olivier de Serres - 75015 - Paris - France, monsieur Roger Winterhalter domicilié(e) 3 Rue Pierre et Marie Curie - 68200 - Mulhouse - France, monsieur Christian Sunt domicilié(e) Palmiers - 30140 - Thoiras - France, monsieur Patrick Farbiarz domicilié(e) 59 Rue Saint Blaise - 75020 - PARIS - France, monsieur Paul Poulain domicilié(e) 147 Rue de Crimée - 75019 - PARIS - France, madame Elise Lowy domicilié(e) 30 Rue Michal - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elise Lowy domicilié(e) 30 rue Michal - 75013 - Paris - France.

La marque PEPS - Pour une Écologie Populaire et Sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPS - Pour une Écologie Populaire et Sociale arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

Jean Lafont a également déposé les autres marques suivantes : Ecolo Mouvement de l'Ecologie Politique


Monsieur Jean Lafont - 58 Rue Olivier de Serres - 75015 - Paris - France

Monsieur Roger Winterhalter - 3 Rue Pierre et Marie Curie - 68200 - Mulhouse - France

Monsieur Christian Sunt - Palmiers - 30140 - Thoiras - France

Monsieur Patrick Farbiarz - 59 Rue Saint Blaise - 75020 - PARIS - France

Monsieur Paul Poulain - 147 Rue de Crimée - 75019 - PARIS - France

Madame Elise Lowy - 30 Rue Michal - 75013 - PARIS - France


Madame Elise Lowy - 30 rue Michal - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.